EDITIO DES AUTEURS
Promouvoir l’ESS dans les PED, c’est mettre en place les plans d’actions permettant le développement des PED via l’ESS. S’inscrivant dans cette logique, le GIE-ESS met en place un projet de développement socio-économique et local axé sur l’ESS et plus principalement les chantiers d’insertion. Ce projet lancé de pair avec des institutions d’ESS du territoire aborde la thématique d’ESS à partir d’un modèle connu en France. Cet article se veut donc un panorama sur l’insertion en général et les structures d’insertion en particulier.
Ecrit par : Léa Portailler, Coordonnatrice de projet d’ESS Ronnel Falana, Economiste d’entreprise spécialisé en Diagnostic économique et conduite du changement ; spécialiste ESS.
Dans les années 60-70, après le développement des premières dynamiques d’ESS, nous avons connu la naissance de plusieurs banches telles que celle des structures d’insertion par l’activité économique. A travers ces quelques, nous montrerons le fonctionnement des SIAE et justifierons ainsi leur utilité, voir nécessité dans les pays en développement.
Ø Hypothèse de départ : Les pays d’Afrique mènent des politiques économiques dont le seul et unique but est le développement vu sur un aspect financier. Mais il est important de remarquer ou de mettre en avant que l’économie des PED est basée en majorité sur une économie issue du secteur informel (Dteur ATTAKE, 2014). Force est de constater que la régularisation du système économique à travers ses politiques menées par les PED a pour but principal de ramener les acteurs de ce système informel dans un système « formel ». Cette politique entraîne une baisse automatique du pouvoir d’achat, et une mise à mal des activités menées. Nous partons donc du principe que de telles actions doivent être suivie de politiques sociales ; l’objectif étant d’accompagner les acteurs dans ces « transition ». Notre hypothèse se formule dont comme suit : « L’insertion est-elle la politique sociale pouvant correspondre à la politique de développement économique entamée ? »
Ø Méthodologie: Observation et documentation Nous devons les premières dynamiques d’insertion par l’activité économique aux premières idées d’intégration des personnes de manière à leur permettre de s’insérer dans une activité et de réaliser un travail pouvant permettre leur professionnalisation. Mais au fil du temps, d’une insertion sociale, nous en somme arrivée à une insertion économique et professionnelle. En effet, l’insertion découle de l’économie sociale et a connu son institutionnalisation dans en 1980. Une recherche empirique nous ramène à Axelle B qui se prononce sur la reconnaissance de l’ESS dans l’arène européenne. Cette reconnaissance qui permettra l’émergence entre les années 70 – 80 d’autres dynamiques comme les structures d’insertion par l’activité économique (SIAE), puis progressivement une reconnaissance de celle-ci dans les années 2000. Faire un détour sur l’ESS permettait d’appréhender au mieux dans quel contexte était né les Structures d’insertion par l’activité économique et leurs rapports avec l’ESS. L’insertion, de primes abords peut être considérée comme un moyen d’intégrer une personne dans une dynamique donnée. Le dictionnaire Larousse définira cette expression simplement comme le fait « d’insérer, de mettre ou de se mettre dans un groupe ». Mais une approche économique de l’insertion nous renvoie à plusieurs autres sens. Les auteurs l’abordent de diverses manières et sous différents sens. Claude Dubar, à travers le Chapitre premier du livre « Les jeunes, l'insertion, l'emploi (1999) » fait une sociologie de la notion. Il la définit comme étant « un problème plutôt psychologique désignant soit un stade (terminal) de développement de l’adolescent (Piaget, 1964) », « soit un ensemble de problèmes individuels liés à des pathologies diverses de l’adolescence (Debesse, 1962)». L’insertion est donc vue comme la réponse à un problème de société. L’auteur conclura ses dires en affirmant que « C’est avant tout la montée du chômage, et la vulnérabilité particulière des jeunes à son expansion, en France, qui expliquent cette montée des débats sur l’insertion. » Il va s’en dire que l’origine de l’insertion est d’abord et avant tout le chômage. La notion d’insertion a également connu d’autres approches. En effet, il est à remarquer qu’elle se définit plus, non pas comme un mot, mais comme une expression. Il s’agira soit d’insertion professionnelle, d’insertion sociale ou insertion sociale et professionnelle, mais toujours en rapport avec la jeunesse et le chômage. Pour Nicole Diederich il s’agit « d’une épreuve redoutable pour cette population et peu d’entre eux en sortent indemnes ou gagnants ». (Tiphenne Joubert et José Seknadjé-Askénazi, 2016). On parle bien entendu des jeunes et le questionnement de l’auteur est de savoir comment ces jeunes, qui ont vécu parfois la plus grande partie de leur vie en institution parviennent à aborder leur future existence d’adultes ? Une conclusion commune ressort de ses premières définitions, c’est que la notion d’insertion met en relation 3 facteurs : la jeunesse, l’emploi professionnel et le chômage. Des facteurs d’actualité dans les PED. Intéressons-nous dès à présent à l’insertion en lui-même ; Dans un premier temps, comment identifions-nous ses structures ? La France fait partie de l’un des pays ayant intégré dans son modèle de développement les premières dynamiques d’insertion. Afin de mieux contrôler cette activité, des critères de reconnaissance ont été misent en place : Ø Critères politiques d’identification des SIAE en France Dans les Années 70, les premières structures d’insertion, alors encore appelées entreprises intermédiaires (EI) virent le jour à l’initiative de travailleurs sociaux avec le soutien des institutions publiques. C’est également pendant ces années, que l’on voit l’apparition des premières régies de quartier, structures dont le but est le développement économique, social et culturel d’un quartier, grâce à ces habitants. À l’origine (année 1965), contrairement au fait que les SIAE de maintenant visent la réhabilitation professionnelle, « les premières structures ne visaient pas l’emploi, mais l’autonomie des personnes par le travail, que ce soit de manière durable dans un cadre protégé ou comme transition possiblevers le marché de l’emploi. » Selon Bernard Eme (Mai 2010). Mais sur le plan politique, Il a fallu attendre une vingtaine d’années et les années 90 pour officiellement être reconnue avec une première loi reconnaissant le statut d’Association Intermédiaire (AI). C’est également pendant ces années, que l’IAE a réellement commencé à se structurer avec de plus en plus de création de structures à vocation d’insertion ainsi que la création de réseaux, de groupement permettant aux SIAE de se regrouper afin d’avoir plus de poids d’un point de vue institutionnel et la mutualisation de leurs compétences, connaissances et moyens. Parallèlement au Bénin, les premières dynamiques d’insertion sont nées dans les années 1970-71 (Patrice Lovessi1) et portaient principalement sur la réinsertion des femmes en situation de divorce et sans emploi ou des jeunes filles déscolarisées. Jusqu’en 1998 et l’inscription globale de l’IAE au Code du travail en France, il n’existait pas de définition globale. L’article L.5132-1 du code du travail définit les SIAE comme : « Dispositif depolitique de l’emploi s’adressant aux personnes sans emploi qui présentent des difficultés sociales et professionnelles particulières » A compter de cet instant, l’IAE en France est officiellement définit à travers son caractère d’employabilité. Plus précisément en 2000, nous aurons une structuration de l’IAE et sa professionnalisation progressive ; avec « en 2014 un décret portant sur le conventionnement des SIAE avec les pouvoirs publics ». (Philippe Semenowicz ; 2014) Les Structures d’Insertion par l’Activité Économique permettent donc à des personnes éloignées de l’emploi, pour des raisons professionnelles, personnelles, sociales, de bénéficier d’un accompagnement tant sur le plan professionnel que social. En effet, le public accueilli est un public éloigné de l’emploi qui grâce aux SIAE, agissant comme tremplin, étape dans la vie de la personne, vont pouvoir retrouver un rythme de travail, vont pouvoir acquérir des compétences, se former etc… Lors de l’arrivée dans une SIAE, les personnes montent, en collaboration avec une Conseillère en Insertion Professionnelle (CIP), un projet personnel Professionnel. Selon ce projet, la personne pourra développer des compétences, se former, se rendre dans des structures. Cette relation avec la Conseillère en Insertion Professionnelle est importante puisque tout au long de la période du contrat en insertion, cette dernière sera en permanente contact avec la conseillère Après avoir établi le projet professionnel, S’en suivra la définition des objectifs du parcours. Notons que l’observation faite sur le territoire Béninois met en exergue ce volet d’emploi mais ne considère pas l’aspect lié au projet professionnel ou personnel de l’individu en insertion. La « réussite » de ce modèle en France a entrainé, entre les années 80 et 2014 une émergence assez globalisée des structures d’insertion. En France, les chiffres parlent d’eux-mêmes ; près de 3881 structures créées en 2017 ; selon les chiffres du ministère du travail. On en dénombre quatre types, des structures relevant du champ de l’Insertion par l’Activité Économique : - « Les Ateliers Chantiers d’Insertion (ACI) : structures sous forme associative où les salariés sont mis en situation de travail sur des actions collectives qui participent essentiellement au développement des activités d’utilité sociale, répondant à des besoins collectifs non satisfaits. - Les Associations intermédiaires (AI) : structures sous forme associative également où les salariés sont mis à disposition auprès de particuliers, collectivités locales, entreprises, pour la réalisation de travaux occasionnels - Les Entreprises d’Insertion (EI) : sous statut d’entreprises commerciales d’ESS où les salariés participent à la production de biens et de services destinés à être commercialisés sur un marché - Les Entreprises de Travail Temporaire d’Insertion (ETTI) : également sous statut d’entreprises commerciales d’ESS où les salariés sont mis à disposition auprès d’entreprises clientes, dans le cadre de contrats de travail temporaires » Cette catégorisation des 4 statuts des SIAE est issue du rapport de la cour de comptes publié en janvier 2019. Selon ce même rapport, « un peu plus de 3 730 SIAE seraient présentes sur le territoire français, employant 130 000 salariés chaque mois ». Les Ateliers Chantiers d’Insertion sont les structures les plus représentées avec « 1 877 structures ». (France active, enjeux socio- économiques de l’IAE ; avril 2018). Cette avancée du champ de l’insertion a permis la mise en place en France de cadre légale de l’insertion par l’activité économique. Ce cadre permet de reconnaître officiellement les Structures d’Insertion par l’Activité Economique dans des conditions légales bien définies. De manière générale, dans quel type de secteurs d’activités peut-on retrouver les SIAE ?
Ø Activités menées par les SIAE en France Les structures d’insertion par l’activité économique sont des organismes qui, malgré leur caractère associatif interviennent dans tous (ou presque tous) les secteurs d’activités. Au nombre des auteurs qui se sont intéressés aux SIAE, nous avons Semenowicz, Philippe (2018). De façon très résumé, l’auteur identifiait comme principale secteur d’activité « les services à la personne et à la collectivité qui représentais (35 %), s’en suit le secteur de l’agriculture, la pêche et l’entretien des espaces naturels et des espaces verts qui représentent environ 18 %, la construction et le bâtiment travaux publics (BTP) à hauteur de 12 %, et enfin le secteur du transport et la logistique à hauteur de 10 % (Bellit, 2017) ». Il paraît donc évident d’affirmer que, pour un concept dont la base était simplement de permettre en la lutte contre l’exclusion et permettre aux plus nécessiteux de se retrouver dans un cadre adéquat, les structures d’insertion par l’activité économique sont devenues devéritables niches d’emploi. A partir du rapport de la cour des comptes, nous avons pu extraire des données nous permettant de voir un peu l’évolution de l’emploi dans le secteur de l’insertion. Le but de cette présentation est de montrer l’ampleur atteinte par les SIAE en France. La logique étant de se rendre compte des résultats que présente cette dynamique. Notre objectif est de prouver la solidité du modèle en France afin de justifier son choix dans un PED. Rappelons-le, le fil conducteur de cette présentation est la justification du fait que l’économie sociale et solidaire à travers les SIAE peut constituer un outil de développement socioéconomique et local dans un Pays en voie de développement. Et pour justifier une telle hypothèse, la présentation de toutes données significatives est de mise. Les données qui seront présentées mettent en valeur la « possible réussite2 » du modèle des IAE à travers leur taux d’insertion sur le marché de l’emploi Le graphique 1 : (taux d’insertion dans l’emploi à la sortie d’une SIAE) et le tableau 1 :(taux d’insertion à la sortie d’une SIAE) ci-dessous représentent le taux d’insertion dans l’emploi (tout type d’emploi) à la sortie d’une SIAE entre 2012 et 2017. Depuis 2012, on s’aperçoit, que de manière générale et peu importe la structure, le taux d’insertion dans l’emploi à la sortie d’une SIAE est en progression, malgré quelques périodes de baisse. Comme indiquer dans le rapport de la Cour des comptes, il existe une explication aux meilleurs résultats des Entreprises Temporaires d’Insertion. En effet, c’est au sein de ces structures que nous retrouvons le public le moins éloigné de l’emploi, contrairement aux Ateliers Chantiers d’Insertion où l’on retrouve le public avec le plus de difficultés. En conclusion les ETI ont tendance à plus se tourner vers une catégorie de public n’ayant pas les mêmes réalités en matière d’employabilité par rapport aux ateliers chantiers d’insertion par exemple. Nous ne pouvons pas réellement affirmer qu’il existe un cheminement dans les structures d’insertion toutefois les ACI font, en règle générale, office de première étape. Les personnes accueillies dans ces structures sont généralement celles qui sont le plus éloignés de l’emploi et qui accumulent plusieurs difficultés sociales ou professionnelles. Comment fonctionne cette structure dans un système économique ?
Ø Fonctionnement des SIAE : Depuis la reconnaissance des SIAE en France de manière légale, il a été mis en place un système d’agrément permettant aux politiques de suivre l’impact de l’insertion sur les territoires. Ainsi, pour mieux contrôler l’activité, plusieurs lois ont encadrés les structures d’insertion. L’aspect fonctionnement que nous aborderons ici, en rapport avec un mode de fonctionnement du point de vu des compétences d’une part et le fonctionnement du point de vue financier d’autre part. Le terme compétence est un terme complexe à aborder et qui est à amener à entraîner des controverses. Marcelle Stroobants (2009) enseignant à l’université libre de Bruxelles affirmait que « Le mot, pourtant n’est pas nouveau et les controverses qu’il entretient sont tout aussi anciennes que les pratiques qu’il inspire ». Sa notion se rapproche et est souvent confondue avec celle de la qualification qui était utilisé autrefois. C’est à partir des années 80, que le terme compétence va prendre le dessus sur celui de qualification. La distinction reste toutefois difficile à faire. Bernard Hillau, (1994) a essayé, dans une note de lecture collective de comprendre cette expression de la compétence en la définition suivant les auteurs (Francis Minet, Michel Parlier, Serge de Witte) et suivant leurs concepts aussi différents les uns que les autres. En effet, il en ressortira la définition suivante : La compétence : « N'est pas un contenu connu absolu attaché par exemple à une procédure, elle est en permanence, l'évaluation sociale d'un protocole effectif, individuel, de l'action, et à travers cette évaluation, l'appréciation des qualités de l'individu en rapport à une norme sociale d'activité ». Pour l’auteur, la compétence fait donc allusion à non pas à un acquis mais à une évolution. Ceci est très intéressant car dans les SIAE, l’on retrouve très bien cette notion. En France, dans la majeure partie des cas, les personnes insérées sont soit des anciens travailleurs ayant eu à travailler par le passé et sont donc en reconversion soit des personnes n’ayant pas du tout connu le monde du travail. Ces personnes disposent bien entendu de compétences. Mais celles-ci ne constituent pas la porte d’entrée dans une structure d’insertion. En cela, les SIAE se différencient totalement des entreprises. La compétence comme définie ici, relève bien de l’individu et le qualifie lui-même alors que la qualification, elle, va plus correspondre au poste du travail correspondant ; et dans les SIAE, cette différence est très bien mise en valeur. Même si dans les faits, les structures Béninoises faisant de l’insertion diffèrent des SIAE Françaises de par leur fonctionnement, cet élément est malgré tout un point commun. L’un des principaux objectifs, lorsqu’une personne est en parcours d’insertion, est de mobilier ou remobiliser des compétences, qui lui permettront à sa sortie d’être, non pas plus qualifié mais plus compétent qu’à son arrivée. En effet, les compétences acquises au sein des SIAE sont non seulement issues du domaine dans lequel elles se trouvent, mais elles sont également réutilisables dans de nombreux autres secteurs d’activités. Au sein des SIAE, les compétences ne sont pas primordiales, ce n’est pas ce qui prime lors du recrutement des salariés en insertion. En effet, d’une part, un diagnostic de la situation va être effectué selon des critères, qui ne sont pas les critères administratifs habituels Elles ne sont pas baser sur les compétences possédées, mais bien selon les problématiques socio-professionnelles des personnes. D’autre part, la motivation et l’envie de réussir sont également prises en compte lors du recrutement. Une personne qui a peu de compétence, mais qui a énormément envie d’apprendre et de retrouver un emploi peu tout à fait être éligible aux dispositifs d’insertion. Certes le facteur diagnostic est un facteur totalement lié à la compétence ; et comme nous l’avions spécifié plus haut, les compétences ne sont pas disponibles au Bénin pour en venir à un diagnostic avant l’intégration des personnes désireuses de faire partie du programme d’insertion. Il va donc évident que cet aspect administratif n’ai pas de mise dans le processus de recrutement au Bénin. Les observations sur le terrain nous ont permis de nous rendre compte d’un élément très important : Ce sont les structures elles-mêmes qui vont se « hâter » vers la population afin de leur proposer d’intégrer un programme d’insertion ; contrairement au cas Français où nous sommes sur un système connu et presque plébiscité. En effet, au Bénin, et dans les PED en général, l’insertion peut s’avérer douteux ou risquer pour certaines personnes car n’ayant aucune reconnaissance ou cadre concret régissant la dynamique. Dans la plupart des cas, c’est la réussite d’un individu qui entraînera les autres individus à se lancer à leur tour. Néanmoins, un point commun existe, il s’agit du facteur motivation. Même si dans l’un ou l’autre des cas on ne considère pas du tout l’aspect « compétences », on met quand même l’accent sur le facteur « motivation ». En effet, il est important que l’individu comprennent à titre personnel son besoin, et ai, encore une fois à titre personnel, un projet professionnel derrière cette volonté d’intégrer un organisme pour suivre un programme d’insertion. Conclusion : Dans sa logique, cet article ne constitue que la préface d’une étude approfondie sur la possibilité de création sur un plan purement institutionnel des dynamiques d’insertion. S’inscrivant toujours dans le cadre de promotion de l’Economie Sociale et Solidaire, nous abordons des sujets en lien avec l’ESS et son et le développement dans les PED. Cette étude s’approfondira et fera l’objet d’une étude formelle dans un PED sur la base d’une problématique d’étude qui sera, en fonction des résultats obtenus soit confirmer ou infirmer.
